Une médiation en vue

Depuis fin 2016, l’association Fruits Oubliés Réseau, éditrice de la revue Fruits Oubliés (voir nos statuts) est fortement perturbée par un conflit qui l’oppose à d’anciens membres. Une action judiciaire avait été entamée à partir de 2017 à leur encontre qui a débouché sur un premier jugement, délivré par le tribunal d’Alès, le 23 mars 2021.  Ce dernier a statué en premier ressort sur le fond, condamnant les associations Fruits Oubliés et Biodiversité en Cévennes et Le Filon à restituer à Fruits Oubliés Réseau toutes les revues des numéros 39 à 69 ainsi qu’à lui verser une somme de 2 000 euros pour dommage et intérêts au titre de la détention des revues; tout en renvoyant le litige relatif à la propriété intellectuelle devant le tribunal judiciaire de Marseille.

Si les parties condamnées ont fait appel de la décision devant la cour de Nîmes, et qu’il est fort probable que la procédure judiciaire s’étale encore sur plusieurs années, sans évoquer les questions, non statuées, inhérentes à la marque Fruits Oubliés, il est à noter que les deux parties se sont récemment entendues pour entamer une médiation à l’initiative de Fruits Oubliés Réseau afin de trouver un compromis aux différends qui opposent les parties prenantes. Cette médiation sera encadrée par un magistrat honoraire de l’ordre judiciaire et l’association Fruits Oubliés Réseau a désormais bon espoir de tourner la page de ce conflit qui perdure et enfin dépasser cette controverse qui divise malgré un sujet rassembleur.

Fruits Oubliés Réseau